Résidence Élina
9-11, rue du Chevalier de la Barre
Vanves
France 92170
Phone: 06 83 99 05 49
Logo Résidence Élina

06 83 99 05 49

9-11, rue du Chevalier de la Barre
92170 Vanves

MENTION LÉGALES

Le site www.acsc-elina.fr* (www.acsc-elina.org) est la propriété de l’Association des Cités du Secours Catholique (ACSC), éditeur du site et gestionnaire de la Résidence Elina.
Association régie par la loi du 1er Juillet 1901 – art. 5 constituée le 1er juin 1989 Enregistrée à la Préfecture de Paris le 1er juin 1989 Parue au Journal Officiel le 26 mai 1989 sous le n° 89/1964 : consulter les statuts de l’association

Siège social : 72, Rue Orfila – 75020 Paris – France RCS de Paris : 353 305 238 | N° SIRET : 353 305 238 00 175 | Tél. : 33 (0)1 58 70 09 20 | Fax : 33 (0)1 58 70 09 21


* Les sites www.acsc-elina.org et www.acsc-elina.fr sont tous les deux désignés par le site www.acsc-elina.org

Hébergement du site web : Société OVH

OVH Siège social : 2, rue Kellermann – 59100 Roubaix – France Société par actions simplifiées à associé unique de droit français au capital de 10 069 020 € | RCS Lille Métropole : 424 761 419 | SIRET : 42476141900045 N° | TVA : FR 22 424 761 419 | www.ovh.com

Directeur de la publication :

Dominique MANIERE en qualité de directeur général de l’ACSC.

1. Propriété intellectuelle 

2. Droit de reproduction – Droit de marque

3. Droit applicable

4. Conception et réalisation

1. Propriété intellectuelle

L’Association des Cités du Secours Catholique (ACSC) est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les marques, logos, photographies, images, illustrations, textes, clips vidéos ou sonore, fichiers disponibles en téléchargement, base de données figurant sur le site, charte graphique, structure générale du site, etc…

2. Droits de reproduction – Droits de marque

Toute reproduction et/ou représentation et/ou diffusion, intégrale ou partielle, du site www.acsc-elina.org, ou de l’un des éléments qui le composent, sur quelque support que ce soit, n’est autorisée qu’à des fins d’information pour un usage strictement personnel et privé.
Toute fin autre que privée (commerciale notamment) est expressément interdite. Toute reproduction et/ou représentation du site www.acsc-elina.org devra faire l’objet d’une autorisation écrite et préalable de l’ACSC.
La reproduction des textes sur un support papier est autorisée dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
• Gratuité de la diffusion
• Respect de l’intégrité des documents reproduits (pas de modification ni d’altération)
• Citation claire et lisible de la source sous la forme suivante :
 « Document issu du site internet de la Résidence Elina www.acsc-elina.org. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités. »
- Marques : Les marques et/ou logos présents sur le site www.acsc-elina.org sont protégé(e)s par le droit des marques. Toute reproduction sans le consentement préalable, express et écrit de l’ACSC, constitue une contrefaçon pénalement répréhensible.
- Base de données : Les bases de données sont protégées. Toute extraction ou tentative d’extraction, totale ou partielle, est susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale de tout contrevenant.
- Liens hypertexte : La mise en place d’un lien hypertexte pointant vers un contenu du site est autorisée, sous réserve de mentionner la source avec le lien hypertexte qui pointe sur le contenu du site.
Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.
Attention ! Cette autorisation ne s’applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

3. Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.acsc-elina.org est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

4. Conception et réalisation du site

• Création graphique et intégration HTML :
François Egret - Amulette Studio de création graphique
www.amulette.fr

• Développement et optimisation SEO :
Jonathan Durand - JD²
www.jdcarre.fr

Crédits photo : Perspective d’Agence Haour Architectes® ; ©Jacob Lund - stock.adobe.com ; droits réservés pour toute autre photo ; Photos et plan non contractuels